Search results

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

pdf 340 Kb reponse-F2023070.pdf

n du Projet-pilote de responsables de service de garde éducatif en communauté; 5. Ordre du jour de la rencontre du Comité d'évaluation du Projet-pilote …

Update : October 16, 2023

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

pdf 340 Kb reponse-F2023070.pdf

n du Projet-pilote de responsables de service de garde éducatif en communauté; 5. Ordre du jour de la rencontre du Comité d'évaluation du Projet-pilote …

Update : October 16, 2023

Document à transmettre dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 156 Kb reponse_F2024160.pdf

décision, etc.) aux demandes de modifications de permis de centre de la petite enfance dans le cadre de regroupement de CPE, en vigueur en date de la…

Update : February 24, 2025

Transport collectif à la demande : ouvrir le marché pour remplir ses promesses

pdf 444 Kb VECO.pdf

mécanismes clairs de qualité, de reddition de comptes et de performance. 1. La consultation réglementaire sur l’attribution de certains contrats des…

Update : January 20, 2026

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2021

pdf 4.93 Mb rapport_situation-SGEE_2021.pdf

eur Nombre de services Nombre total de renseignements Nombre de services Nombre total de renseignements Nombre de services Nombre total de renseignements…

Update : February 26, 2025

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 193 Kb decision_F2024180.pdf

critères mentionnés dans votre demande. Comme spécifié dans votre requête, les données des régions administratives qui pourraient permettre l’identification …

Update : April 1, 2025

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

Pitié-Salpêtrière [199] Avant la loi de bioéthique de 2021, les CECOS, dont celui de Jean Verdier, enregistraient peu de demandes de préservation de gamètes …

Update : July 17, 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf

Pitié-Salpêtrière [199] Avant la loi de bioéthique de 2021, les CECOS, dont celui de Jean Verdier, enregistraient peu de demandes de préservation de gamètes …

Update : July 16, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 698 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

276: Champ de texte 275: Champ de texte 336: Champ de texte 337: Champ de texte 278: Champ de texte 106: Champ de texte 105: Champ de texte 277: Champ de…

Update : October 8, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

276: Champ de texte 275: Champ de texte 336: Champ de texte 337: Champ de texte 278: Champ de texte 106: Champ de texte 105: Champ de texte 277: Champ de…

Update : November 23, 2023

Search results

Filters

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

Document à transmettre dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Transport collectif à la demande : ouvrir le marché pour remplir ses promesses

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2021

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca