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l’exception du Nord-du-Québec. 2 Introduction L’AAPPQ milite, entre autres, pour la durabilité du cadre bâti et la préservation des infrastructures…

teluq.ca/site/etudes/clom/favoriser-la-reussite-educative-des-eleves-autistes.php https://www.teluq.ca/site/etudes/clom/favoriser-la-reussite-educative-des-e…

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en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

projet de loi 11, notamment l’intention de retirer deux exigences lors de l’ajout de chaque nouvelle exigence réglementaire. Il s’agit d’un signal positif en…

du bureau de projet (DEPBP), conformément au cadre d’évaluation validé par la direction responsable du programme et par le comité d’évaluation, lequel cadre…

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processus de sélection. Le contenu de ce guide ne peut en aucun cas prévaloir sur les dispositions du cadre normatif applicable. 2. Documents à consulter Les…

............................. 29 4 Ministère de l’Enseignement supérieur Introduction Contexte La Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le…