Search results

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

ou adapter l’offre de formation notamment par l’attraction d’étudiants internationaux. Cette mesure vise également à encourager les établissements à mieux…

Update : November 29, 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

ou adapter l’offre de formation notamment par l’attraction d’étudiants internationaux. Cette mesure vise également à encourager les établissements à mieux…

Update : November 29, 2021

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

financière gouvernementale (après le 1er avril) et un deuxième versement correspondant à 50 % du soutien financier annuel est effectué au plus tard le 31…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

financière gouvernementale (après le 1er avril) et un deuxième versement correspondant à 50 % du soutien financier annuel est effectué au plus tard le 31…

Update : February 10, 2025

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

pdf 15.95 Mb FIC_orientation_5_municipalites_locales.pdf

du milieu municipal Introduction Des cas inspirants pour mettre en oeuvre les orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) En 2023, le…

Update : November 12, 2025

Février 2026

pdf 353 Kb Engagements_financiers_2026-02.pdf

2 557 853 $ 2 557 853 $ Note 1 : – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFF…

Update : March 9, 2026

Inscrire le titre principal du document ici

pdf 358 Kb POL_politique_cadre_gestion_plaintes.pdf

ns gouvernementales En 2001, le PC a présenté à l’Assemblée nationale le document « Un bureau des plaintes légitime et crédible ; le traitement des plaintes…

Update : December 1, 2025

Mars 2023

pdf 514 Kb 2023-03_engagements-financiers.pdf

ministériel au Portail d'approvisionnement du Centre d'acquisitions gouvernementales 2022-20231 Centre d'acquisitions gouvernementales Québec,…

Update : September 20, 2023

Mars 2023

pdf 514 Kb 2023-03_engagements-financiers.pdf

ministériel au Portail d'approvisionnement du Centre d'acquisitions gouvernementales 2022-20231 Centre d'acquisitions gouvernementales Québec,…

Update : February 4, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de janvier 2025

pdf 1.33 Mb LIS_engagements_janvier_2025.pdf

n CENTRE D'ACQUISITIONS GOUVERNEMENTALES Québec (Taschereau) 24/25: 26 700 $ 5 COMM1001755 (DIVERS) Activité: Direction et administration CENTRE…

Update : February 12, 2025

Search results

Filters

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

Février 2026

Inscrire le titre principal du document ici

Mars 2023

Mars 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de janvier 2025

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca