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Mesures permettant d’augmenter la résilience de la municipalité à la distribution de l’eau en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable

pdf 297 Kb mesures_resilience_distr_eau.pdf

d’approvisionnement d’urgence avec les fournisseurs de produits chimiques, de pièces de remplacement, de génératrices, etc.; prévoir des ententes de prêt de…

Update : March 4, 2020

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.57 Mb GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

et de l’Habitation MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques MERN Ministère de l’Énergie et des Ressources…

Update : May 30, 2023

Évaluation du Programme de financement des instances régionales de sport étudiant (PFIRSE)

pdf 820 Kb Programme-financement-instances-regionales-sport-etudiant-rapport-evaluation.pdf

en matière de loisir et sport est assumée par le ministère de l’Éducation (Ministère), qui s’assure de promouvoir et de contribuer au développement de la…

Update : February 6, 2024

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Update : February 6, 2024

SERVICE DE GARDE EN MILIEU DE VIE

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dernières années. Ainsi, l’idée de développer les services de garde en milieu de vie s’est donc manifestée. Groupe de travail Le groupe de travail au cœur de…

Update : February 27, 2023

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Update : February 27, 2023

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2017 à 2018

pdf 24 Mb Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2017-2018.pdf

15-11-17 Date de Départ/ Departure Page de Pages/ Page of Pages Nº de Chambre/ Room Number 1210 : : : : DescriptionDate Montant/Charges Paiements/Payments…

Update : January 4, 2024

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

Identification de la personne • Nom de famille à la naissance de cette personne; • Prénom de cette personne; • Date de naissance de cette personne. 1.2…

Update : October 13, 2023

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.21 Mb RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

• La Régie de police de Memphrémagog; • Le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant; • Le Service de police de la Ville de Granby; • La Sécurité…

Update : October 4, 2019

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

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Update : October 4, 2019

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