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une ou un préventionniste en sécurité incendie, sous la gestion de la MRC, pour appliquer les programmes de prévention exigés par le ministère de la…

des industries québécoises. Actuellement, il existe des programmes de soutien à la recherche et au développement pour les industries. Ces programmes sont…

ses bâtiments au niveau de la taxation. Il faut veiller à ne pas appliquer sans discernement les programmes de financement et de subvention et tenir compte…

visent notamment l’application, l’adaptation ou l’enrichissement du régime pédagogique et des programmes d’études établis par le ministre. Le projet…

éducatifs à distance doivent être dispensés à ces élèves pour poursuivre l’atteinte des objectifs des programmes d’études et, à cette fin, les services…

jeunes enfants présentant un retard significatif de développement ayant bénéficié de services des programmes en déficience physique ou en déficience…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

l’État dont, à titre d’exemple, l’offre de services publics tels que la transmission gratuite des programmes politiques par différentes formes de médias. Les…