Search results

municipalité. 1.6 La taxe scolaire La taxe scolaire est prélevée auprès des propriétaires d’immeubles situés sur le territoire d’une commission scolaire ou…

au rôle sont incluses dans le TGA. Taxes scolaires Les taxes scolaires se calculent en multipliant la valeur imposable de l’immeuble par le taux de taxe …

Page 14 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 01 Comptes à payer et frais courus 1 319 784 2 043 611 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations…

complètement invisibilisées dans les manuels et les activités scolaires; • les milieux scolaires demandent l’autorisation des parents pour que leur enfant…

de réduire ses émissions de GES de 37,5 % d’ici 2030, sous leurs niveaux de 1990. Le gouvernement compte principalement y parvenir en stimulant…

modifiés .................................................................................. 20 Annexe 5. Ajout de programmes de formation au Règlement sur…

de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première année du projet. Reddition de comptes La reddition de comptes…

de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première année du projet. Reddition de comptes La reddition de comptes…

02 03 04 2023 2022 2023 2022 01 Comptes à payer et frais courus 473 114 408 210 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 426 368 775 363…

02 03 04 2023 2022 2023 2022 01 Comptes à payer et frais courus 473 114 408 210 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 426 368 775 363…