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à se conformer au Code de gouvernance des organismes à but non lucratif (OBNL) québécois de sport et de loisir, au plus tard le 15 février 2024, dans le…

à se conformer au Code de gouvernance des organismes à but non lucratif (OBNL) québécois de sport et de loisir, au plus tard le 15 février 2024, dans le…

des résultats indique la présence d’un surplus courant. Quant au « surplus cumulé », il représente la somme des surplus courants, accumulés au fil des ans et…

distributions exclusifs au Québec. Station de gaz porté : station permettant que le GNR soit compressé au site de production, transporté par camion jusqu’à…

distributions exclusifs au Québec. Station de gaz porté : station permettant que le GNR soit compressé au site de production, transporté par camion jusqu’à…

important. » • au centre communautaire; • au centre administratif de la commission scolaire; • au centre local d’emploi; • ici, dans votre milieu ou…

important. » • au centre communautaire; • au centre administratif de la commission scolaire; • au centre local d’emploi; • ici, dans votre milieu ou…

janvier 2019 et mise en œuvre au plus tard le 1er septembre 2019 (art. 18 de la Loi). À ce jour, tous les établissements visés par la Loi au moment de son…

janvier 2019 et mise en œuvre au plus tard le 1er septembre 2019 (art. 18 de la Loi). À ce jour, tous les établissements visés par la Loi au moment de son…

budgétaires octroyées au MEQ dans les dernières années, l’année 2025-2026 représentera un défi quant au respect des nouvelles cibles. Toutefois, les travaux…