Search results

Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

pdf 274 Kb Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf

d’heures pour la gestion et la planification de la cuisine Ajout de 4 heures supplémentaires à la banque annuelle des heures de gestion et de planification …

Update : December 16, 2025

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

l’évaluation et de la statistique COORDINATION Alexandre Morin Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique DIRECTION Stéphane Auclair…

Update : March 14, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

l’évaluation et de la statistique COORDINATION Alexandre Morin Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique DIRECTION Stéphane Auclair…

Update : March 14, 2024

Trajectoire de la personne responsable d’un service de garde éducatif

pdf 206 Kb Traj-personne-responsable-SGE.pdf

de la PERSONNE RESPONSABLE D’UN SERVICE DE GARDE ÉDUCATIF EN MILIEU FAMILIAL De la reconnaissance jusqu’au renouvellement TRAJECTOIRE Formation La personne…

Update : February 19, 2025

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

pdf 97 Kb 1095-parent-hors-canada-2025-2026.pdf

inscrites sur ce formulaire. 1095 (2 de 2) Section 1 - Identité de la personne aux études Section 2 - Déclaration Section 3 - Signatures de la personne aux…

Update : May 14, 2025

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

constaterez que des renseignements financiers et commerciaux sont masqués en vertu des articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : November 22, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 175 Kb PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf

naturelles et des Forêts (MRNF). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer une personne ou une société de …

Update : January 12, 2026

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 176 Kb PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf

naturelles et des Forêts (MRNF). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer une personne ou une société de …

Update : February 2, 2024

Le gouvernement du Québec célèbre l’engagement de la jeunesse

pdf 177 Kb PRJ2025-communique-ceremonie.pdf

l’engagement de la jeunesse Québec, le 21 mai 2025 – Lors d’une cérémonie qui s’est tenue au Capitole de Québec, le ministre de la Culture et des…

Update : May 22, 2025

Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

pdf 5.57 Mb DAI_no_BSM-2025-005279.pdf

CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE AUCUN. COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE AUCUN. COMMISSION DES SERVICES JURIDIQUES…

Update : July 23, 2025

Search results

Filters

Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

Trajectoire de la personne responsable d’un service de garde éducatif

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Le gouvernement du Québec célèbre l’engagement de la jeunesse

Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca