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Guide pour l'évaluation des conserves endommagées à l'intention des responsables des banques alimentaires et des organismes communautaires ou caritatifs

pdf 847 Kb GM_conserves_endommagees_MAPAQ.pdf

, de l’organisme communautaire ou de l’organisme caritatif procède au tri des produits en conserve métallique en respectant ce guide. L’inspecteur s’assure…

Update : October 31, 2024

[Translate to Anglais:] Demande d’allocation pour frais de garde dans le cadre du Programme d’aide financière pour l’intégration linguistique des immigrants (Élèves suivant des cours à temps complet et à temps partiel)

pdf 344 Kb FO_allocation_frais_garde_A0593CF.pdf

ministère de la Famille Garderie Garde en milieu familial Centre de la petite enfance (CPE) Services non régis par le ministère de la Famille Garde en milieu…

Update : May 31, 2023

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

gestion des matières en 2018 __________________ 4 Tableau 2 : Nombre de lieux d’élimination au Québec en 2018 _______________________ 6 Tableau 3 : Scénarios…

Update : August 20, 2025

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

Maîtrise en didactique des langues Maîtrise en études littéraires Doctorat en études littéraires Université du Québec en Outaouais Baccalauréat en…

Update : June 20, 2024

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

Maîtrise en didactique des langues Maîtrise en études littéraires Doctorat en études littéraires Université du Québec en Outaouais Baccalauréat en…

Update : June 20, 2024

Profil de marché des États-Unis d’Amérique – Région de démarchage Sud

pdf 5.12 Mb profil-usa-sud-2014.pdf

autour de 1,22 $ CAN en 2015. Fait à noter, chez les touristes états-uniens, moins de 4 répondants sur 10 tiennent compte du taux de change. En 2011, les…

Update : September 30, 2025

21-353_Diffusion.pdf

pdf 18.89 Mb 21-353_Diffusion.pdf

pdf/Publications/francais/recommandations-remise-en-service-eau-batiments-inoccupes.pdf https://www.rbq.gouv.qc.ca/fileadmin/medias/pdf/Publications/francais…

Update : October 6, 2022

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1.07 Mb Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

la maitrise en linguistique (didactique des langues, français, langue seconde), au certificat en rédaction technique, au certificat en perfectionnement en…

Update : March 10, 2023

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

t_Billet_002340 AC_20230420_PJ2_Annexe 1_Reussite_ep._uniforme_francais-1 AC_20230420_PJ4_Annexe 3_Codes_cours_en_et_de_francais Cours en français Cours de…

Update : October 17, 2025

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

pdf 250 Kb PEPE-Securite.pdf

publié des brochures à l’intention des personnes vivant en contexte de vulnérabilité au regard de la violence conjugale, offertes en plusieurs langues. En…

Update : January 23, 2023

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Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

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