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: jeudi 21 décembre 2023 Heure : 8 h Lieu : rencontre virtuelle par Teams Ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour 1 minute 2. Compte-rendu de la…

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doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

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étrangers ont 60 jours pour obtenir leur attestation d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises. Les personnes qui n’obtiennent pas…

devraient reposer sur un argumentaire aussi t explicite et rationnel que possible. Pour y parvenir, il nous fallait approfondir nos connaissances et les…

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AU TO CH TO NE S PR O PR E AU S EC TE UR M IN IE R MISE À JOUR La Loi sur les mines prévoit la mise à jour de la Politique. Cette mise à jour pourrait…

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autorisé lors de la mise à jour du programme. 15. Les données statistiques sur les personnels utilisées comme base de calcul pour certains éléments du modèle…