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Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

est alloué au Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal et lui est accordé par l’entremise de la mesure 16024 – Comité de gestion de la taxe…

Update : January 27, 2026

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

enfants de développer de meilleures compétences en matière de capital humain, et ainsi, de trouver de meilleurs emplois et de gagner des revenus plus élevés…

Update : February 27, 2023

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

enfants de développer de meilleures compétences en matière de capital humain, et ainsi, de trouver de meilleurs emplois et de gagner des revenus plus élevés…

Update : February 27, 2023

Plan d'adaptation du territoire face aux inondations et à la mobilité des cours d'eau – Bassin versant de la rivière du Gouffre

pdf 1.50 Mb PLA_inondations_riviere_gouffre.pdf

directeur de l’eau de l’Organisme de bassins versants Charlevoix-Montmorency et le schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la Municipalité…

Update : August 20, 2025

Demande de remboursement des frais de cours de français suivis et terminés à l'étranger

pdf 418 Kb FO_remboursement_cours_etranger_A0595FO.pdf

Champ de texte 31: Champ de texte 7: Champ de texte 32: Champ de texte 33: Champ de texte 34: Champ de texte 58: Champ de texte 59: Champ de texte 36: Champ …

Update : August 4, 2022

Demande de remboursement des frais de cours de français suivis et terminés à l'étranger

pdf 418 Kb FO_remboursement_cours_etranger_A0595FO.pdf

Champ de texte 31: Champ de texte 7: Champ de texte 32: Champ de texte 33: Champ de texte 34: Champ de texte 58: Champ de texte 59: Champ de texte 36: Champ …

Update : August 4, 2022

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

pdf 1.40 Mb 25-322_Diffusion.pdf

être de nature multiple. Il pourrait s’agir, par exemple, de renseignements personnels de l’utilisateur de la licence, ou encore de renseignements personnels…

Update : October 3, 2025

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

pdf 3.09 Mb 25-583_Diffusion.pdf

stage par le biais de votre demande APEL. Aussi, dans le contexte de l’application de la Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la…

Update : December 10, 2025

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

: Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police de la Ville …

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

: Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police de la Ville …

Update : August 3, 2023

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Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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