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mailto:cdery@empire47.com Bonjour M. Dery, J’espère que vous allez bien. J’ai bien reçu votre message vocal mardi. Je suis désolée pour le délai de réponse, …

................................... 17 712 178 998R.P. Verpaelst inc. MTMDET........................................................ 178 998 268 280R. Paré…

de la Sûreté du Québec (RLRQ, c. P-13.1, r. 2.01) et le Règlement sur la discipline interne des policiers et des policières de la Ville de Montréal (RLRQ, c.…

de la Sûreté du Québec (RLRQ, c. P-13.1, r. 2.01) et le Règlement sur la discipline interne des policiers et des policières de la Ville de Montréal (RLRQ, c.…

nuelle-prevention-violence-intimidation.pdf https://youtu.be/ZhZ0l_Li1P4 https://youtu.be/ZhZ0l_Li1P4 https://youtu.be/ZhZ0l_Li1P4…

documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : 875, Grande Allée E., 4e, Secteur 100 Québec (QC) G1R 5R8 Tél. : 418 254-9672 acces-prp@sct.gouv.qc.ca…

droits et libertés de la personne (L.R.Q., c. C-12); • Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64); • Loi sur l’exécutif (L.R.Q., c. E-18); • Loi sur les normes…

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Avis de recours À la suite d'une décision rendue…

Beauregard Secrétaire générale adjointe 525, boulevard René-Lévesque Est, 3e étage Québec (Québec) G1R 5R9 Tél. : 581 989-3682…

Beauregard Secrétaire générale adjointe 525, boulevard René-Lévesque Est, 3e étage Québec (Québec) G1R 5R9 Tél. : 581 989-3682…