Search results

doivent être en format original et les documents scolaires doivent être dans un format accepté. Une photocopie d’un document scolaire est acceptée si son…

important en matière de lutte contre les ICU. En effet, les municipalités peuvent mettre en place des mesures favorisant la création d’espaces verts, comme…

novembre 2020 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée …

s, soit 318 en 2017-2018 ; 292 en 2018-2019 ; 299 en 2019-2020 et 304 en 2020-2021. 894 demandes ont bénéficié du soutien financier du MTO, soit 223 en…

s, soit 318 en 2017-2018 ; 292 en 2018-2019 ; 299 en 2019-2020 et 304 en 2020-2021. 894 demandes ont bénéficié du soutien financier du MTO, soit 223 en…

Je souhaite payer les frais de traitement en ligne. Dans ce cas, le Ministère vous contactera par Arrima pour vous indiquer les modalités de paiement en …

indiquer en vertu de quoi) Enjeux / Commentaires / Recommandations : art. 48 2 AVIS DÉFAVORABLE ☐ En vertu d’une loi ☐ En vertu d’un règlement ☐ En vertu…

essentiels dans la mise en œuvre des ententes. DÉFINITION DE L’AUDIOVISUEL La production et la consommation des œuvres audiovisuelles a évolué rapidement.…

Dans le réseau de l’éducation, en raison de la vulnérabilité de la clientèle desservie, l’accès à de l’information pertinente en lien avec des comportements…

survenues en 2017 et 2019. Ces malheureux événements ont mis en lumière le besoin de mettre en place des actions porteuses pour limiter les dommages causés…