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Canada Gouvernement du Québec Appel de projets 1 211,5 M$ 259,8 M$ Appel de projets 2 68 M$ n. d. 12 • Infrastructure Canada a lancé, le 16 janvier 2023, un…

retiré. Elle pourrait aussi lui associer un contre-pouvoir, par exemple un jury tiré au sort pour un mandat court (un an maximum) ayant pour rôle de juger…

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un enregistrement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

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Forêts I Contrat à la suite d'un appel d’offres sur invitation Services professionnels 2015-06-05 900960 Réalisation de travaux d’analyse dans le cadre…

de l’énergie dans le cadre d’un projet de construction et d’utilisation d’un pipeline de moins de deux kilomètres ou lors d’un projet de construction ou…

de l’énergie dans le cadre d’un projet de construction et d’utilisation d’un pipeline de moins de deux kilomètres ou lors d’un projet de construction ou…

fins personnelles; à un don ou un prêt à une fondation, à un employé, à un administrateur, à un organisme apparenté ou à un autre organisme communautaire; au…

consultation d’un recueil électronique de données, du visionnement d’un vidéodisque ou d’un jeu de rôles. • Compte tenu des adultes en cause, l’information…