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Système d'information financière par activité (SIFA)

pdf 0.94 Mb Guide_SIFA_2020.pdf

Ministère selon les niveaux suivants : 00 Subvention à recevoir – Revenu de transfert exercice courant 01 Subvention à recevoir – Revenu de transfert…

Update : November 22, 2021

Formulaire de demande d'utilisation du territoire public - Particulier

pdf 247 Kb FO_utilisation-territoire-particulier.pdf

r-terrain#c62474 www.quebec.ca https://www.quebec.ca/habitation-territoire/location-achat-territoire-public/obtenir-terrain/demande-location-achat#c61894…

Update : April 1, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…

Update : April 11, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…

Update : April 11, 2022

GPI_ch3_sect-3_2_PEQ.pdf

pdf 0.90 Mb GPI_ch3_sect-3_2_PEQ.pdf

le 2 août 2018; https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/accord/AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf…

Update : September 22, 2022

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

49-76 TEL2003345 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Paiements divers 390807975-0 PROGRAMME : (2022-2023) 50.02 99 627 $ Revenu Québec (RQ)…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

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49-76 TEL2003345 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Paiements divers 390807975-0 PROGRAMME : (2022-2023) 50.02 99 627 $ Revenu Québec (RQ)…

Update : September 6, 2023

RE-701 (2025-12). Demande de révocation de radiation présentée par un tiers

pdf 160 Kb RE-701_REQ_REVOC_RAD_tiers.pdf

Registraire des entreprises Services Québec C. P. 1153, succursale Terminus Québec (Québec) G1K 7C3 Pour en savoir plus Pour plus de renseignements, visitez …

Update : February 5, 2026

Recherche-action dans l’industrie de la construction en matière de conciliation travail-famille

pdf 1.54 Mb rapport-recherche-UQAM-construction-travail-famille.pdf

nous rapportaient être le principal revenu familial. Les données du sondage appuient cette interprétation alors que 90% d'hommes assument la plus grande part…

Update : March 14, 2024

Recherche-action dans l’industrie de la construction en matière de conciliation travail-famille

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Update : March 14, 2024

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