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Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : November 6, 2023

Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

pdf 547 Kb 24-532_Diffusion.pdf

Par la présente, j’aimerais déposer une demande afin d’obtenir copie de cette classification Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre …

Update : December 4, 2024

MEQ-Nombre d'inscriptions, ainsi que le nombre de diplômes émis pour chacune des années entre 2015 et 2025 pour les programmes d'études suivants :

pdf 320 Kb 25-171_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 26, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Octobre 2019

pdf 248 Kb engagements-19-10.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : July 12, 2021

Socodevi.pdf

pdf 380 Kb Socodevi.pdf

la citoyenneté mondiale, ainsi que sa contribution au maintien d’une expertise qualifiée dans les régions du Québec et à la formation d’une relève…

Update : February 13, 2026

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 3, 2024

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 3, 2024

2026-27 Provincial Pre-Budgetary Submission_Final fr

pdf 3.75 Mb PERT.pdf

ns, fondées sur des données fiables, visent à favoriser une intégration accrue des communautés d’expression anglaises au marché du travail. Une telle…

Update : February 17, 2026

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2019

pdf 184 Kb engagements-19-01.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2019

pdf 184 Kb engagements-19-01.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : July 12, 2021

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Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

MEQ-Nombre d'inscriptions, ainsi que le nombre de diplômes émis pour chacune des années entre 2015 et 2025 pour les programmes d'études suivants :

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Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

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