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d'activités de réseautage, d’échanges et de partenariat qui favorisent l'amélioration de la compétitivité et la croissance des entreprises; le…

11. La RSGE peut-elle demander aux parents de signer la fiche le jeudi si l’entente de services de l’enfant est de 4 jours, du lundi au jeudi? Oui. La RSGE…

Conseil exécutif I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2022-09-28 1634030 Plan Média dans le Journal de Montréal et le Journal de Québec pour…

Conseil exécutif I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2022-09-28 1634030 Plan Média dans le Journal de Montréal et le Journal de Québec pour…

coûts liés à la localisation géographique de l’organisme, aux frais de coordination, à la promotion des services, etc. À la suite de la perte de subvention…

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le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. Toute personne qui…

craint des répercussions sur la prestation de services à la population. L'UMQ demande donc au gouvernement du Québec de faire de la sécurité de la…

inclure la réduction à la source et la gestion responsable des matières résiduelles, la promotion de modes de consommation et de production durables, la…