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Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : April 24, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

de large - 22m de long - Grand ruban pour couper une cérémonie, une chaise, une table, des noeudspour cheveux, une couture, des emballages cadeaux, une…

Update : May 23, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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de large - 22m de long - Grand ruban pour couper une cérémonie, une chaise, une table, des noeudspour cheveux, une couture, des emballages cadeaux, une…

Update : May 23, 2024

1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

pdf 565 Kb 24-658_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 4, 2025

2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 29, 2024

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 29, 2024

Factures de location de tapis rouges

pdf 6.98 Mb Documents-factures-tapis-MRIF-20221123-001.pdf

risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage…

Update : January 6, 2023

Factures de location de tapis rouges

pdf 6.98 Mb Documents-factures-tapis-MRIF-20221123-001.pdf

risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage…

Update : January 6, 2023

Annexe 11 – Autres dépenses non liées aux travaux de construction

xlsx 33 Kb PAPASGEE-RSGE-Annexe-2.xlsx

annexe fait partie intégrante de la demande d'aide financière. Si elle n'est pas déposée avec la demande ou si des informations sont manquantes à…

Update : May 28, 2024

Annexe 11 – Autres dépenses non liées aux travaux de construction

xlsx 33 Kb PAPASGEE-CPE-Annexe-2.xlsx

annexe fait partie intégrante de la demande d'aide financière. Si elle n'est pas déposée avec la demande ou si des informations sont manquantes à…

Update : May 28, 2024

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Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

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