Search results

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

générale et greffière du Conseil exécutif, Dominique Savoie RAPPORT DE L’AUDIT INTERNE Madame Dominique Savoie Secrétaire générale et greffière du Conseil…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

générale et greffière du Conseil exécutif, Dominique Savoie RAPPORT DE L’AUDIT INTERNE Madame Dominique Savoie Secrétaire générale et greffière du Conseil…

Update : September 27, 2024

29342

pdf 1.27 Mb 29342.pdf

quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2023-2024 https://www.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-minist…

Update : November 27, 2025

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : December 11, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : December 11, 2023

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

non affilié à une fédération pour l'élaboration et la diffusion d'un règlement de sécurité ; 6° conseiller toute personne qui lui en fait la…

Update : January 24, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

non affilié à une fédération pour l'élaboration et la diffusion d'un règlement de sécurité ; 6° conseiller toute personne qui lui en fait la…

Update : February 20, 2025

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

adaptée. Si vous éprouvez des difficultés techniques, veuillez communiquer avec le ministère du Conseil exécutif au communic@mce.gouv.qc.ca. Pour plus…

Update : March 21, 2024

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

adaptée. Si vous éprouvez des difficultés techniques, veuillez communiquer avec le ministère du Conseil exécutif au communic@mce.gouv.qc.ca. Pour plus…

Update : February 4, 2025

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : February 14, 2024

Search results

Filters

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

29342

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca