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Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités régionales de comté

pdf 4.15 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_MRC.pdf

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3.59 Mb B2_MRC_RF2020_Sommation.pdf

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

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réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

Update : March 28, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : December 9, 2022

Guide pour la déclaration d'un incendie - Édition 2023 - Mise à jour 2024

pdf 2.92 Mb GUI_declaration_incendie_2024.pdf

Industrie de mélanges à base de farine de table préparée 2052 Industrie de mélanges de farine et de pâte Industrie de moteurs et de générateurs électriques…

Update : December 6, 2024

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Update : February 8, 2021

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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Guide pour la déclaration d'un incendie - Édition 2023 - Mise à jour 2024

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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