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Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf
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Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf
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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche
pdf 1.47 Mb RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation du domaine
pdf 0.96 Mb ED-metiers-art-domaine-MCC.pdf
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Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation du domaine
pdf 0.96 Mb ED-metiers-art-domaine-MCC.pdf
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2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d
pdf 2.62 Mb DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf
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