Search results
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1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025
pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
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Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
pdf 2.57 Mb strategie-dd-2015-2020.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats
pdf 885 Kb manuel_chapitre_2.pdf
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Surveillance des maladies de la faune 2011-2014 : stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages
pdf 4.46 Mb surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf
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Rapport annuel de gestion 2018-2019
pdf 17.49 Mb rag_1819.pdf
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2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse
pdf 25 Mb DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf