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1) 614 - par. 15o 615 - par. 16o 616 - par. 17o 617 - Autres immeubles - par. 2o 618 - par. 3o 619 - par. 4o 620 - par. 5o 621 - par. 6o-a 622 - par. 6o-b…

on en ligne et le Service d’intégration en ligne sont utilisés par les personnes immigrantes depuis l’étranger (Effet) Proportion des personnes immigrantes…

on en ligne et le Service d’intégration en ligne sont utilisés par les personnes immigrantes depuis l’étranger (Effet) Proportion des personnes immigrantes…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

de l’Éducation; en fonction du cadre réglementaire, le programme est défini par compétences et formulé par objectifs et par standards. Le programme…

de l’Éducation; en fonction du cadre réglementaire, le programme est défini par compétences et formulé par objectifs et par standards. Le programme…

comprend la consolidation ligne par ligne d’organismes contrôlés faisant partie du périmètre comptable de l’organisme municipal. Il comprend aussi la…

en 2014‐2015. Élaboration de lignes directrices sur la gestion des matières résiduelles et des sols contaminés traités par stabilisation et solidification…

en 2014‐2015. Élaboration de lignes directrices sur la gestion des matières résiduelles et des sols contaminés traités par stabilisation et solidification…

financier consolidé comprend la consolidation ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. S'il n'y a pas de consolidation ligne …