Search results

2021-2022 31 mars 2023 2022-2023 29 février 2024 2023-2024 Résultat partiel Indicateur 1 Taux de réalisation du réseau 94,3 % Indicateur 2 Répartition des…

légal : 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN 978-2-555-02766-4 (PDF) Tous droits réservés pour tous les…

des longueurs des réseaux auscultés 23 Figure 3.2 : Évolution du taux d’auscultation et du nombre de fuites réparées Malgré la hausse du taux d’auscultation…

des longueurs des réseaux auscultés 23 Figure 3.2 : Évolution du taux d’auscultation et du nombre de fuites réparées Malgré la hausse du taux d’auscultation…

prévisions tiennent compte de l’existence du programme Chauffez vert sans sa bonification annoncée lors du budget 2020-2021. Dans ce scénario, la fin du…

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

e) Taux applicable Du 1er janvier au 31 décembre 2019 Du 1er janvier au 31 décembre 2020 Du 1er janvier au 25 mars 2021 À compter du 26 mars 2021 Taux…

2024-2025 Janvier 2025 83,33 % de la subvention prévisionnelle de 2024-2025 Février 91,67 % de la subvention prévisionnelle de 2024-2025 Mars 100,0 % de la…

2024-2025 Janvier 2025 83,33 % de la subvention prévisionnelle de 2024-2025 Février 91,67 % de la subvention prévisionnelle de 2024-2025 Mars 100,0 % de la…

15 16 16 17 17 18 18 19 TOTAL 850 000 $ $ 850 000 19 Projets relatifs aux investissements (portion à la charge du Cégep) Description Numéro de résolution du…