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L’ÉLÈVE Sous-critère 4 – La structure de l’introduction et de la conclusion L’élève rédige une introduction et une conclusion complètes et pertinentes.…

Ne pas faire usage de renseignements ou documents à une fin autre que celle s’inscrivant dans le cadre du projet de recherche présenté ; 9) Collaborer au…

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[image: ] Modèle - Règlement d’emprunt en attendant le versement d’une subvention Ce modèle est utilisable uniquement dans le cas d’une subvention sur…

valide pour une durée de 24 mois ou jusqu'à ce qu'une décision relative à la demande de résidence permanente ait été rendue par les autorités…

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A-2.1, ci-après « la Loi »). Une demande de précision vous a été transmise le 12 janvier 2026. À la suite à votre réponse du 13 janvier 2026, nous vous…

CAN/CSA-ISO 31000 pour promouvoir une culture de sécurité et une résilience accrue des infrastructures. Depuis 2018, la RBQ a intégré ces enjeux dans le Code…

détenteur d’un baccalauréat en géographie et d’une maitrise en aménagement du territoire et développement régional de l’Université Laval. Fort de plus d’une…

jugé non conforme durant une inspection entraîne la délivrance d’un avis de non-conformité et, s’il n’est pas corrigé à l’intérieur du délai fixé,…