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Liste des engagements financiers Ministère des finances – Décembre 2024

pdf 82 Kb AINFR_210_12_2024_VSS.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : January 13, 2026

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 14, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 26, 2024

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 14, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 26, 2024

centre-de-ressources-hommes-sud-lanaudiere_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 196 Kb centre-de-ressources-hommes-sud-lanaudiere_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

bien-être devraient faire l’objet d’actions de prévention en priorité? Pourquoi? Au Québec, les enjeux de santé et de bien-être chez les adultes et les…

Update : September 22, 2025

2025-014 – Réponse du Ministère au Rapport sur le contrôle et la surveillance des réseaux d'aqueduc privés au Québec

pdf 346 Kb DAI_2025-014_rapport_controle_surveillance_aqueduc.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 28, 2025

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

pdf 305 Kb 22-359_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : January 31, 2023

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

examen de documents, d’une inspection financière ou d’une enquête financière, le BC dispose de 90 jours pour présenter une demande de révision du calcul de…

Update : September 24, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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examen de documents, d’une inspection financière ou d’une enquête financière, le BC dispose de 90 jours pour présenter une demande de révision du calcul de…

Update : September 24, 2024

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Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

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Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

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2025-014 – Réponse du Ministère au Rapport sur le contrôle et la surveillance des réseaux d'aqueduc privés au Québec

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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