Search results

GUIDlist=2021A000224&HEADERlist=0&SearchText=Quebec…

GUIDlist=2021A000224&HEADERlist=0&SearchText=Quebec…

de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39. A VIS DE RECOURS À la suite d'une…

départ à la retraite. 28 août 2023 3 43,63 $ Trajet aller-retour, par les ministres et leur délégation, entre la chute Montmorency et Sainte-Anne-de-Beaupré …

proches aidants (FSPA) Le Fonds de soutien aux proches aidants a été transféré du ministère de la Famille à partir du 1er avril 2019. Ce Fonds a contribué à…

la hauteur des responsabilités qui lui incombent. La dernière année a été historique. En effet, la crise sanitaire que nous traversons a constitué l’un des…

envers la représentante du BC. La RSGE a transgressé son obligation de collaborer lorsqu’elle a raccroché la ligne au nez de la directrice générale. Se…

envers la représentante du BC. La RSGE a transgressé son obligation de collaborer lorsqu’elle a raccroché la ligne au nez de la directrice générale. Se…

Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 5 janvier 2026. La recherche a permis de repérer des documents concernant…

établis conformément au Règlement sur le régime des études collégiales (L.R.Q. , c. C-29, a. 18; 1993, c. 25, a. 11, édition révisée, octobre 2001). 10…