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rôle-conseil aux FSRS sont confiés par contrats de services à une coordonnatrice, une technicienne en administration et, depuis décembre 2018, une agente de…

inscrit à titre de passif dans le bilan au 31 mars 2022 doit faire l’objet d’une résolution du conseil d’administration ou de l’administrateur d’une…

également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

exécutif Informations sur la dotation Depuis 2015, combien d'employés ont pu obtenir une dérogation pour obtenir une promotion/une promotion sans…

jugé non conforme durant une inspection entraîne la délivrance d’un avis de non-conformité et, s’il n’est pas corrigé à l’intérieur du délai fixé,…

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rendre public le rapport intitulé Faire confiance : pour une reddition de comptes au service du citoyen, déposé en août 2015, et à proposer, en s’inspirant…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

innovantes qui ont réussi à bâtir une économie solide fondée sur la recherche et l’innovation sont celles qui ont mis en place des écosystèmes dynamiques et…

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