Search results

2411011-294 - Document

pdf 10.33 Mb 2411011-294-document.pdf

la documentation, aux systèmes, aux données et aux lieux physiques relatifs au contrat afin de s’assurer du respect des présentes dispositions. 12) Se…

Update : November 27, 2024

FAQ - Ajustements salariaux découlant de l’évaluation du maintien de l’équité salariale 2020

pdf 521 Kb faq-ajustement-salariaux.pdf

forfaitaires seront pris en compte dans le financement offert par le Ministère? Oui. Les règles budgétaires 2021-2022 applicables aux CPE, aux GS ainsi qu’au…

Update : September 26, 2024

Rapports, dépenses et reçus du ministre 20 octobre 2022 au 31 décembre 2023

pdf 420 Kb 2024-12768.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Marie-Josée Langlois p. j. Article de la loi et avis de recours en révision…

Update : August 15, 2024

Rapports, dépenses et reçus du ministre 20 octobre 2022 au 31 décembre 2023

pdf 420 Kb 2024-12768.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Marie-Josée Langlois p. j. Article de la loi et avis de recours en révision…

Update : August 15, 2024

Résultats du sondage sur la perception citoyenne à l'égard des services de police réalisé auprès de la population québécoise

pdf 418 Kb 2025-10282.pdf

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme…

Update : February 26, 2025

Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

pdf 612 Kb 2025-10658.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : March 26, 2025

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

pdf 2.92 Mb 2020-10586.pdf

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme…

Update : January 6, 2023

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

pdf 2.92 Mb 2020-10586.pdf

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme…

Update : January 6, 2023

2511026-356 - Document

pdf 14.61 Mb 2511026-356_-_Document_final.pdf

la documentation, aux systèmes, aux données et aux lieux physiques relatifs au contrat afin de s’assurer du respect des présentes dispositions. 12) Se…

Update : December 5, 2025

Informations sur les comités de sélection des directeur/directrice du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 2.15 Mb 2024-11407.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : August 12, 2024

Search results

Filters

2411011-294 - Document

FAQ - Ajustements salariaux découlant de l’évaluation du maintien de l’équité salariale 2020

Rapports, dépenses et reçus du ministre 20 octobre 2022 au 31 décembre 2023

Rapports, dépenses et reçus du ministre 20 octobre 2022 au 31 décembre 2023

Résultats du sondage sur la perception citoyenne à l'égard des services de police réalisé auprès de la population québécoise

Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

2511026-356 - Document

Informations sur les comités de sélection des directeur/directrice du Bureau des enquêtes indépendantes

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca