Search results

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

(10F5) afin de lire des textes disciplinaires de manière autonome. o Formule de 5 ateliers de 3 h. o Formule de cours intensif de 30 h. o Formule de cours…

cybersécurité et des solutions de soutien (DCSS) ▪ Rattachée à la Direction générale de la transformation numérique, la DCSS s’assure de la sécurité et de la…

cybersécurité et des solutions de soutien (DCSS) ▪ Rattachée à la Direction générale de la transformation numérique, la DCSS s’assure de la sécurité et de la…

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

(Règlements généraux) 4.2 La définition de la mission et des orientations de l’organisme résulte de la volonté des membres de l’organisme et des…

(Règlements généraux) 4.2 La définition de la mission et des orientations de l’organisme résulte de la volonté des membres de l’organisme et des…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…