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Augmentation des subventions versées. À l’exception du volet 2 pour lequel les subventions versées croissent d’année en année, les autres volets enregistrent…

Saint-Hyacinthe Comté Saint-Hyacinthe 4-11 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

qui dépose une demande pour obtenir une subvention. Le terme « demandeur » signifie également « bénéficiaire » suivant la prise d’effet de la convention de …

projets 2023 Les subventions accordées aux municipalités et aux municipalités régionales de comté (MRC) totalisent 8 909 891 $. Région 01 – Bas-Saint-Laurent…

TION PROG : FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux initiatives de partenariat 1 46953 (548814) Subvention pour la…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

d’implantation Années subséquentes Subventions accordées pour l’acquisition de SEV et la mise à jour initiale pour rendre le SEV compatible avec le MEV 228,0…

d’implantation Années subséquentes Subventions accordées pour l’acquisition de SEV et la mise à jour initiale pour rendre le SEV compatible avec le MEV 228,0…

astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 9-13 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 3 SU114081 SUBVENTION NORMÉE…