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Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

pdf 1.67 Mb 25-456_Diffusion.pdf

(689000) 689017 École Saint-Joseph (689017) 3 15 3 2 10 4 689000 Centre de services scolaire du Littoral (689000) 689018 École Gabriel-Dionne (689018) 3 1 4…

Update : October 22, 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 526 Kb MR-statut-artiste-Forget-Rene.pdf

arbitraire ou discriminatoire, ni faire preuve de négligence grave. Aussi, en vertu de l’article 47.3 C.t.., un salarié qui a subi un renvoi ou une mesure…

Update : June 15, 2021

Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

pdf 469 Kb 23-581_Diffusion.pdf

Sous-ministre Ministère de l’Enseignement supérieur 675, boul. René-Lévesque, bloc 4 | 3e étage Québec (Québec) G1R 6C8 Bureau de Québec : 418 781-2300 AVIS…

Update : February 20, 2024

Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

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Sous-ministre Ministère de l’Enseignement supérieur 675, boul. René-Lévesque, bloc 4 | 3e étage Québec (Québec) G1R 6C8 Bureau de Québec : 418 781-2300 AVIS…

Update : February 20, 2024

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Kb 25-307_Diffusion.pdf

ca mailto:accesinfo@lbpsb.qc.ca 3 CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE L'ESTUAIRE Me Maxime St-Pierre Secrétaire général par intérim 620, rue Jalbert Baie-Comeau…

Update : September 24, 2025

Vers une police plus communautaire : politique ministérielle

pdf 97 Kb POL_police_communautaire.pdf

du Québec ISBN 2-550-36868-1 Gouvernement du Québec LE MOT DU MINISTRE DE LA SÉCURITÉ DE LA PUBLIQUE C’est avec une grande satisfaction et une conviction…

Update : February 8, 2022

Vers une police plus communautaire : politique ministérielle

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du Québec ISBN 2-550-36868-1 Gouvernement du Québec LE MOT DU MINISTRE DE LA SÉCURITÉ DE LA PUBLIQUE C’est avec une grande satisfaction et une conviction…

Update : February 8, 2022

Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

pdf 479 Kb 23-510_Diffusion.pdf

destinées aux étudiants et aux étudiantes de l’établissement. 8.3 Votants ▪ A droit de vote, tout étudiant ou toute étudiante inscrit à l’établissement (c…

Update : January 24, 2024

Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

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destinées aux étudiants et aux étudiantes de l’établissement. 8.3 Votants ▪ A droit de vote, tout étudiant ou toute étudiante inscrit à l’établissement (c…

Update : January 24, 2024

DOC_Checklist_permanent_housing.pdf

pdf 65 Kb DOC_Checklist_permanent_housing.pdf

commitments of each party. • 2 ½, 3 ½, 4 ½: these figures refer to the number of rooms in the housing unit. The half (½) represents the bathroom. This means…

Update : March 3, 2022

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Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

Vers une police plus communautaire : politique ministérielle

Vers une police plus communautaire : politique ministérielle

Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

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