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l’impact de leurs actions et faire face aux défis émergents de l’ordre mondial changeant Une infrastructure unique à préserver L’AQOCI et ses 73 organismes…

Update : February 13, 2026

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

pdf 530 Kb DAI_2024-091_reglement_21_16_memphremagog.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : September 25, 2024

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

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prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : September 25, 2024

Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

pdf 349 Kb 23-331_Diffusion.pdf

ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Une décision distincte vous a été fournie par le ministère de l’Éducation en réponse à votre demande…

Update : November 22, 2023

Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

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ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Une décision distincte vous a été fournie par le ministère de l’Éducation en réponse à votre demande…

Update : November 22, 2023

Secteur municipal - Palmarès des questions les plus posées en 2023

pdf 135 Kb palmares-questions-2023.pdf

demanderesse afin qu’elle puisse accéder à l’information visée par sa demande. Confidentialité d’une demande d’accès Le libellé de la demande d’accès à des…

Update : March 7, 2024

Secteur municipal - Palmarès des questions les plus posées en 2023

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demanderesse afin qu’elle puisse accéder à l’information visée par sa demande. Confidentialité d’une demande d’accès Le libellé de la demande d’accès à des…

Update : February 13, 2025

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

pdf 328 Kb 24-38_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 10, 2024

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 10, 2024

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 23, 2024

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Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

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Secteur municipal - Palmarès des questions les plus posées en 2023

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Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

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