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8x11_LONG_couverture_portrait_MTO
pdf 905 Kb Conformite-Fev-Mars_2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 586 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Mise en valeur et aménagement durable de la forêt privée
pdf 261 Kb FIC_orientation_6_foret_privee.pdf
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Savoirs et compétences à développer au secondaire
pdf 396 Kb ekip_savoirs_secondaire.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11448
pdf 1.42 Mb AINFR_2025-11448.pdf
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La récidive chez la clientèle confiée au Sous-ministériat des services correctionnels du Québec - Profil statistique 2024
pdf 563 Kb profil-stats-recidive-2024.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 328 Kb MR-statut-artiste-Culture-SLSJ.pdf
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