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Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Kb 24-154_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 23, 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 23, 2024

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 23, 2024

24-92_Diffusion.pdf

pdf 322 Kb 24-92_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 12, 2024

Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2025

M35877_Diffusion.pdf

pdf 1.42 Mb M35877_Diffusion.pdf

dans lequel au moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes sur une…

Update : October 24, 2023

M35877_Diffusion.pdf

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dans lequel au moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes sur une…

Update : October 24, 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

pdf 233 Kb 22-519_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : April 11, 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

pdf 233 Kb 22-519_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : April 11, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mai 2025

pdf 0.95 Mb engagements-25-05.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…

Update : June 10, 2025

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Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

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Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

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Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mai 2025

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