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présidente ou du président de l'organisme16. Entrez votre réponse Nom de la directrice générale ou du directeur général de l'organisme17. Entrez votre…

normes en vigueur pour l'utilisation de la présente aide financière qui contribuera à améliorer l'état des bâtiments municipaux et des services aux…

l’année civile en cours. La requalification effectuée pendant la période de prolongation est valable pour l’année civile antérieure. Le policier doit…

Longueuil. En 2020, il a été nommé directeur adjoint, puis un an plus tard, directeur du Service de sécurité incendie et coordonnateur municipal de la…

Longueuil. En 2020, il a été nommé directeur adjoint, puis un an plus tard, directeur du Service de sécurité incendie et coordonnateur municipal de la…

religieuse. ». Parmi les personnes énumérées à l’annexe II, on trouve, au paragraphe 10°, « un directeur, un directeur adjoint ainsi qu’un enseignant d’un…

1-2-3 2 310-423-89 DROIT CIVIL III 3-0-3 2 310-433-89 PROCÉDURE CIVILE II 3-1-3 2 1/3 310-513-89 DROIT CIVIL TV 3-0-3 2 310-523-89 PROCÉDURES NOTARIALES…

1-2-3 2 310-423-89 DROIT CIVIL III 3-0-3 2 310-433-89 PROCÉDURE CIVILE II 3-1-3 2 1/3 310-513-89 DROIT CIVIL TV 3-0-3 2 310-523-89 PROCÉDURES NOTARIALES…

et de l’Intégration Pièces justificatives Section 3 − Identité et état civil Documentation concernant l’identité et l’état civil de la personne requérante…

reconnu par la certification LEED (Leadership in Energy and Environmental Design). En Europe et aux États-Unis, des mesures incitatives ont déjà été mises en…