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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf

tion-des-matieres-residuelles-au-quebec-bilan-gmr/ https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/actualite/recyc-quebec-diffuse-les-resultats-du-bilan-2021-de-la-gesti…

Update : April 14, 2025

BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

pdf 2.90 Mb BU_BioClips-plus_Vol24_no2_MAPAQ.pdf

GUINDON | Direction des analyses et des politiques de sécurité du revenu agricole Analyse de performance financière des entreprises agricoles des cinq…

Update : September 24, 2025

Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2025-2026

pdf 1.05 Mb guide-allocation-adultes-2025-2026.pdf

études (Quebec.ca/aide-financiere- aux-etudes). http://quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne http://quebec.ca/education/aide-financie…

Update : August 14, 2025

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

confier à des agents de liaison du Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) le suivi des conditions de certaines personnes faisant l’objet d’une…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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confier à des agents de liaison du Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) le suivi des conditions de certaines personnes faisant l’objet d’une…

Update : July 15, 2024

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

et l’ajustement des prix des terrains. Finalement, en combinant les changements apportés au calcul du niveau de pression anthropique et à la valeur des…

Update : August 20, 2025

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

l'avenir de la langue française, et (iii) qui traite du financement des universités ou des frais de scolarité ou de la francisation des étudiants…

Update : July 11, 2024

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

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l'avenir de la langue française, et (iii) qui traite du financement des universités ou des frais de scolarité ou de la francisation des étudiants…

Update : July 11, 2024

Guide des indicateurs du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climats

pdf 619 Kb guide-indicateurs-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

de pratiques : - Révision des horaires et des trajets de collecte des matières recyclables; - Adoption d’un nouveau protocole d’entretien des bâtiments…

Update : September 5, 2025

Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Appel de projets 2025

pdf 322 Kb Liste-projets-retenus-PFM-2025.pdf

volet 1 – Soutien à l’élaboration d’une politique familiale municipale (PFM) Projets retenus dans le cadre du volet 2 – Soutien à la réalisation des mesures…

Update : February 10, 2026

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

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Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

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