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Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023

pdf 336 Kb PART-innovation-technologique-2023.pdf

Captation d’énergie solaire pour le chauffage passif de bâtiments construits par technique d’imprimante 3D Cégep André-Laurendeau OPTECH 12852 Nouvelle…

Update : April 30, 2024

Correspondance transmise par la présidente du Conseil du Trésor à l'attention du ministre du MSP ainsi que son annexe en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé "Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie". Tout documents co

pdf 498 Kb 2025-13061_Diffusion.pdf

contenant la liste de programmes à évaluer, ainsi que toute pièce jointe ou document complémentaire. 3. Toute pièce connexe permettant de comprendre le…

Update : January 23, 2026

Équipe de production

pdf 805 Kb PE13-570G0-Graphic-Design.pdf

programs is allotted 16 2/3 credits distributed as follows: − Language of Instruction and Literature: 7 1/3 credits − Philosophie or Humanities: 4 1/3…

Update : October 21, 2022

Équipe de production

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programs is allotted 16 2/3 credits distributed as follows: − Language of Instruction and Literature: 7 1/3 credits − Philosophie or Humanities: 4 1/3…

Update : October 21, 2022

institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 254 Kb institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

cardiaques est disponible au lien suivant: https://static1.squarespace.com/static/650334c9e748db4e86436dd9/t/65c162a7612c766e0b35a6f0/1707172523288/62…

Update : September 22, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 290 Kb 29855.pdf

Estrie 59 5,7 Montérégie 58 5,6 Mauricie 54 5,2 Outaouais 41 3,9 Chaudière-Appalaches 37 3,6 Abitibi-Témiscamingue 32 3,1 Centre-du-Québec 31 3,0…

Update : November 10, 2025

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : June 3, 2024

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

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l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : June 3, 2024

Détails de la répartition des coûts pour la réfection de l'école Sainte-Marie à Sayabec qui soi-disant se chiffrerait aux environs de $22M de dollars.

pdf 1.16 Mb 24-848_Diffusion.pdf

une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11.…

Update : April 29, 2025

Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727

pdf 197 Kb DAI_no_BSM-2026-005727.pdf

(article 15). Vous trouverez ci-joint copie des articles de loi sur lesquels se fonde notre décision. Page 3 sur 5 © Éditeur officiel du Québec À jour au 24…

Update : March 3, 2026

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Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023

Correspondance transmise par la présidente du Conseil du Trésor à l'attention du ministre du MSP ainsi que son annexe en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé "Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie". Tout documents co

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Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

Détails de la répartition des coûts pour la réfection de l'école Sainte-Marie à Sayabec qui soi-disant se chiffrerait aux environs de $22M de dollars.

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