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professionnels. Il s’agit de l’Université de Montréal, de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université de Sherbrooke, de l’Université Laval, de…

respectives des parties et les règles de gestion. En cas de défaut d’une Corporation de s’acquitter de ses obligations ou en cas de contraventions…

répondants, mettraient en valeur le pont du point de vue de celles et ceux qui l’observent à partir du plan d’eau ou des rives Q 18) Qu’est-ce qui mettrait …

répondants, mettraient en valeur le pont du point de vue de celles et ceux qui l’observent à partir du plan d’eau ou des rives Q 18) Qu’est-ce qui mettrait …

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

thérapies de conversion 2021-2023. 2022 – Québec : Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le…

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des données probantes lors de la conception de politiques publiques, de programmes et de la mise en application de nouvelles pratiques, un groupe de…

inspectées en 2015-2016 sont les suivantes : le Service de police de la Ville de Repentigny, le Service de police de Laval, la Régie de police du Lac des…