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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

ENCADREMENT DES STAGIAIRES ET RECONNAISSANCE DES ACQUIS DES ENSEIGNANTS FORMÉS À L'ÉTRANGER 25 000 $ =========== 30020_V1 ENCADREMENT DES STAGIAIRES 25…

Update : February 3, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

30020 Encadrement des stagiaires et reconnaissance des acquis des enseignants formés à l'étranger Volet 1 : Encadrement des stagiaires 1 000 $ (1) Volet…

Update : January 5, 2026

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf

parlementaire est revue au gré des événements. Au cours des dernières années, elle a varié en fonction des résultats des élections. Il appert que le seuil de…

Update : June 4, 2020

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf

parlementaire est revue au gré des événements. Au cours des dernières années, elle a varié en fonction des résultats des élections. Il appert que le seuil de…

Update : June 4, 2020

Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

compréhension des objectifs et des orientations de la mesure, les données permettent de constater des divergences, toujours en fonction des rôles occupés au…

Update : August 20, 2025

Guide pour la déclaration d'un incendie - Édition 2023 - Mise à jour 2024

pdf 2.92 Mb GUI_declaration_incendie_2024.pdf

Case E3 : Répertoire des usages des immeubles Voir le chapitre 5 « Répertoire des usages des bâtiments ». Case E4 : Usage du local d’origine Voir le chapitre…

Update : December 6, 2024

Rabies in animals: what to know

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/animal-health/animal-diseases/list-animal-diseases/rabies-in-animals

the animal will develop signs compatible with rabies. The Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec supervises these observation periods, in collaboration with the…

Update : February 2, 2026

2310042-257 - Document

pdf 432 Kb 2310042-257-document.pdf

- Comptes rendus des réunions des jurys - Listes des critères de sélection des lauréats - Listes des jurys et des lauréats - Dossiers des lauréats - Dossiers…

Update : November 3, 2023

Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

pdf 884 Kb guide_declaration_incendie_01.pdf

Case E3 : Répertoire des usages des immeubles Voir le chapitre 5 « Répertoire des usages des bâtiments ». Case E4 : Usage du local d’origine Voir le chapitre…

Update : October 20, 2021

2310042-257 - Document

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- Comptes rendus des réunions des jurys - Listes des critères de sélection des lauréats - Listes des jurys et des lauréats - Dossiers des lauréats - Dossiers…

Update : November 3, 2023

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