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Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : September 30, 2025

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:21&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22…

Update : March 14, 2025

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Kb 24-844_Diffusion.pdf

.1?code=se:14&historique=20250414#20250414 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/lc/A-2.1?code=se:15&historique=20250414#20250414…

Update : April 30, 2025

Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

pdf 14.21 Mb DA-Factures-funerailles-Jean-Pierre-Ferland-Rene-Angelil-MRIF-20241004-005.pdf

Somme due 287,44 $ Facture n°: 1173 Nom Date Adresse Réf. commande Code postal G1R 5R9 Pays Responsable Téléphone FAB Référence Quantité Code T.V.A. P.U.…

Update : November 8, 2024

Résultats de la collecte de données sur l'interpellation policière - Rapport des corps de police sur l'interpellation policière du 1er avril au 31 décembre 2024

pdf 1.38 Mb RAP-collecte-donnees-interpellation-policiere.pdf

Ville de Québec 672 104 344 5 6 80 38 95 672 0 0 5 Service de police de la Ville de Montréal2 7 640 623 3 117 242 28 74 2 019 1 126 7 229 411 0 6 Sûreté du…

Update : February 27, 2026

Application for Selection Certificate - SKILLED WORKER - Principal Applicant/Spouce or de facto spouce

pdf 664 Kb FO_application_selection_certificate_skilled_worker_A-0520-AA.pdf

Full time Part time 8. Give the title and code of your area of training, for which you received a diploma, as it appears in the List of areas of training:…

Update : October 6, 2022

Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

pdf 4.68 Mb rapport-college-dawson-college-vanier.pdf

autres tout en faisant preuve de respect et d'intégrité29. » 76. Le Code de conduite prévoit aussi des dispositions en matière de code vestimentaire et…

Update : June 27, 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:21&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22…

Update : February 23, 2026

Bulletin d'information 2026-1 - Élargissement apportés au congé temporaire de cotisation au Fonds des services de santé dans les secteurs de l'agriculture, de la foresterie et des pêcheries et autres ajustements au régime fiscal québécois

pdf 349 Kb BULFR_2026-1.pdf

: – niveau 1 : secteurs (codes à deux chiffres); – niveau 2 : sous-secteurs (codes à trois chiffres); – niveau 3 : groupes (codes à quatre chiffres); –…

Update : January 28, 2026

Application de pesticides dans un milieu forestier ou à des fins non agricoles

pdf 1.60 Mb formulaire-avis-prealables-autres-cas.pdf

bureau 1: Municipalité 1: Menu Province 1: [ ] Code postal A: Code postal B: Nom2: Prénom2: Numéro 2: Rue 2: Municipalité 2: Menu Province 2: [ ] Code postal…

Update : September 9, 2025

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