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cas de récidive. De plus, lorsqu’une infraction est commise par un administrateur, un administrateur du bien d’autrui, un dirigeant ou un fondé de pouvoir,…

les plantations, ces dernières doivent faire l’objet d’entretien pour donner les rendements escomptés au moment de leur récolte. Pour ce faire, des suivis et…

réduire la quantité d’énergie nécessaire à la satisfaction d’un même besoin. L’isolation des bâtiments ou l’amélioration du rendement d’un appareil…

accepter un milieu trop dispendieux, trop loin ou dont la qualité et les valeurs ne correspondent pas à leurs besoins. Aucun parent ne devrait avoir à faire…

accepter un milieu trop dispendieux, trop loin ou dont la qualité et les valeurs ne correspondent pas à leurs besoins. Aucun parent ne devrait avoir à faire…

projet et/ou figurent-ils/elles parmi les clientèles ciblées? Le cas échéant, décrire comment le projet intègre et/ou aura un impact sur la jeunesse.…

l’éclairement lumineux des lieux, mesuré en lux. Un flux lumineux (puissance lumineuse) d’un lumen couvrant un mètre carré fournit un éclairement d’un lux.…

soit pratiquée sur le corps d’un enfant défunt ; un médecin catholique ne veut pas prescrire de pilules anticonceptionnelles ; un professionnel de la santé…

corne chez un taureau). 2016 25 9 8 mineures : 1 très sérieuse (fracture d’un membre chez un taureau). 1er janvier au 13 juillet 2017 23 5 4 mineures : 1…

corne chez un taureau). 2016 25 9 8 mineures : 1 très sérieuse (fracture d’un membre chez un taureau). 1er janvier au 13 juillet 2017 23 5 4 mineures : 1…