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Présentation de l’information financière municipale – Extrait du rapport financier 2025 portant sur les avantages sociaux futurs

xlsx 597 Kb extrait_rapport_financier_avantages_sociaux_futurs.xlsx

terme Total 2025 Avec fonds Sans fonds Location- Autres d'amortissement d'amortissement acquisition 2026 73 2027 74 2028 75 2029 76 2030 77 2031 et…

Update : February 16, 2026

Order of the Minister of Finance dated July 14, 2025

pdf 318 Kb MINEN_Order_2025-07-14.pdf

” 6. This Order comes into force on the date of its publication in the Gazette officielle du Québec. Québec, 14 juillet 2025 ERIC GIRARD Minister of Finance…

Update : January 30, 2026

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026

pdf 362 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2025-2026.pdf

des personnes handicapées 2025-2026. Signature : _______________________________________________ Date : ______________________________________________…

Update : December 17, 2025

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

etendances-2019-commerce-electronique-au-quebec.pdf https://api.transformation-numerique.ulaval.ca/storage/351/netendances-2019-commerce-electronique-au-queb…

Update : August 20, 2025

Frais de déplacement - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

pdf 78 Kb AINFR_16_Deplacement_T3-2025-26.pdf

DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Frais de déplacement Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre - Décembre Personne concernée…

Update : February 16, 2026

Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

pdf 1.01 Mb 25-1031_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17…

Update : March 24, 2026

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1.23 Mb 25-700_Diffusion.pdf

1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9…

Update : February 17, 2026

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf

féminine Téléphone : 418 643-9052 Courriel : scf@scf.gouv.qc.ca Ce document est disponible en ligne : quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/ho…

Update : July 16, 2025

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

féminine Téléphone : 418 643-9052 Courriel : scf@scf.gouv.qc.ca Ce document est disponible en ligne : quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/ho…

Update : July 17, 2025

reponse_F2023138.pdf

pdf 12.95 Mb reponse_F2023138.pdf

aussi au nouveau plan national pour l’égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBT+ 2023-2026, de la délégation interministérielle à la lutte…

Update : March 15, 2024

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Order of the Minister of Finance dated July 14, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Frais de déplacement - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

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