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Chronic wasting disease in cervids surveillance and control operations

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/animal-health/animal-diseases/list-animal-diseases/chronic-wasting-disease-cervids/cwd-cervids-surveillance-control-operations

The analyses are carried out free of charge by the Laboratoire de santé animale of the ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec. Cervid owners who work with a…

Update : October 27, 2025

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

créé le Programme de détermination des cotes de crues de récurrence de 20 ans et de 100 ans, lequel visait 155 nouveaux secteurs de lacs et de rivières,…

Update : April 22, 2024

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

pdf 4.36 Mb BRO_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

GOUVERNEMENTS DE PROXIMITÉ, PAR LA VOIX DE LA FQM, DE L’UMQ, DE LA VILLE DE QUÉBEC ET DE LA VILLE DE MONTRÉAL, S’ENGAGENT À : • Faciliter et accélérer la…

Update : December 14, 2023

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

pdf 4.36 Mb BRO_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

GOUVERNEMENTS DE PROXIMITÉ, PAR LA VOIX DE LA FQM, DE L’UMQ, DE LA VILLE DE QUÉBEC ET DE LA VILLE DE MONTRÉAL, S’ENGAGENT À : • Faciliter et accélérer la…

Update : December 14, 2023

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

créé le Programme de détermination des cotes de crues de récurrence de 20 ans et de 100 ans, lequel visait 155 nouveaux secteurs de lacs et de rivières,…

Update : April 22, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.39 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

on des seuils minimaux de densité devra notamment prévoir : • une diversité de types de logements et d’activités de service afin de répondre aux besoins de…

Update : September 9, 2025

Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux

pdf 792 Kb romaeu-consultation-2025-11-19-ouvrages-municipaux-assainissement-eaux-usees-va.pdf

appareils de mesure de débit; 2° les preuves de la vérification de l’exactitude du système de mesure de débit employé aux fins de l’application de l’article…

Update : November 19, 2025

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Memphrémagog 3 176 places 150 places Le Vieux Clocher de Magog 1 Théâtre de 400 places 400 places Marais de la Rivière aux Cerises 2 2 428 1 225 Vignoble le…

Update : September 28, 2023

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Memphrémagog 3 176 places 150 places Le Vieux Clocher de Magog 1 Théâtre de 400 places 400 places Marais de la Rivière aux Cerises 2 2 428 1 225 Vignoble le…

Update : September 28, 2023

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2014-2015

pdf 2.92 Mb MINFR_RAG2014-2015.pdf

matière de sécurité de l’information. Il s’agit notamment de la Politique ministérielle de la sécurité de l’information, du Cadre de gestion de la sécurité d…

Update : February 13, 2020

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