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handicapé par « Subvention pour la mesure excep- tionnelle de soutien d’un enfant admissible à l’AISG ». Les lignes suivantes sont désactivées pour la saisie…

quartier 22-août-23 2 000,00 $ Subvention discrétionnaire : Appui à la poursuite de la mission Sherbrooke (2018) Carrefour d'action interculturelle…

initiatives de partenariat Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel. Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de…

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calcul de la subvention de soutien à l’enseignement et à la recherche À la lecture des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux…

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astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 5 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIR ES 11-14 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

quartier 22-août-23 2 000,00 $ Subvention discrétionnaire : Appui à la poursuite de la mission Sherbrooke (2018) Carrefour d'action interculturelle…

permis de garderie subventionnée a signé, avec le Ministère, une entente de subvention le rendant admissible aux subventions prévues selon les règles…