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excéder : ◼ 1 % lorsque la municipalité commence à imposer la taxe; ◼ 2 % lorsque la municipalité impose la taxe depuis au moins une année; ◼ 3 % lorsque la…

01 « Recours à la force nécessaire en milieu carcéral », la formation établie par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes…

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espèce de poisson, la virulence de la SHV peut varier selon le type du virus impliqué. La découverte de la SHV dans les Grands Lacs constitue la première…

Ministère dans la pochette de presse ou d’insérer une citation de la ministre dans le communiqué de presse du promoteur ou de l’organisme; - offrir la…

Ministère dans la pochette de presse ou d’insérer une citation de la ministre dans le communiqué de presse du promoteur ou de l’organisme; - offrir la…

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

élevés selon la priorité accordée à ces dossiers dans la charge de travail de ce secteur. Or, avant l’implantation du protocole SEXTO, la voie traditionnelle…

gaspillage et à mieux valoriser les ressources. 6. Intérêt de la mesure • Améliore la performance de la collecte en créant un incitatif à la réduction des…

experse ciblée; profil différent. Là pour renforcer la capacité d’innovaon. Augmenter la capacité d’innovaon. On est dans la planificaon stratégique; se…