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financière, l’organisme a droit au montant de l’aide financière annuelle en fonction des activités réellement offertes. Si l’organisme a reçu davantage que…

septembre 2023, le cas échéant ». Aucune information complémentaire n’a été fournie en réponse à cette demande. Considérant que la RSGE n’a pas été…

septembre 2023, le cas échéant ». Aucune information complémentaire n’a été fournie en réponse à cette demande. Considérant que la RSGE n’a pas été…

represents the bathroom. This means that a 3 ½ apartment has three rooms (living room, bedroom and kitchen) and a bathroom. • Semi-furnished apartment: this…

personnel; • permettre à l’organisme municipal de répondre efficacement aux requêtes dans le cadre d’une enquête, d’une vérification ou d’une demande d’accès…

dans le guide de rédaction. Complément d’information, s’il y a lieu ▪ Le CAPFE fait parvenir une liste de questions à l’université s’il a besoin de…

dans le guide de rédaction. Complément d’information, s’il y a lieu ▪ Le CAPFE fait parvenir une liste de questions à l’université s’il a besoin de…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

étude a évalué que les arbres de la ville de Toronto (Nowak et al., 2013) capteraient 61 % des particules ≤ 10 microns (PM10). L’effet protecteur des arbres…