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24-29_Diffusion.pdf

pdf 293 Kb 24-29_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 21, 2024

Statistiques sur la population carcérale

pdf 401 Kb 2021-11326.pdf

paix d’incarcérer une personne. Une personne dont le statut change ou qui est transférée dans un autre établissement de détention ne fait pas l’objet d’une…

Update : January 6, 2023

Statistiques sur la population carcérale

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paix d’incarcérer une personne. Une personne dont le statut change ou qui est transférée dans un autre établissement de détention ne fait pas l’objet d’une…

Update : January 6, 2023

Copie du document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2024-2025"

pdf 239 Kb 25-675_Diffusion.pdf

Un document fourni en réponse à une demande d’accès portant sur les allocations initiales des cégeps 2024-2025 a été diffusé sur le site du Ministère, à…

Update : December 16, 2025

2024-116 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le 2023 ou 2024 SAR, en référence à l’article 57.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 903 Kb DAI_2024-116_correspondance_2023_2024_SAR_joliette.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 19, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : April 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : April 24, 2024

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

pdf 221 Kb 24-380_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 31, 2024

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 31, 2024

Le pourcentage d’établissements d’enseignement publics primaires et secondaires qui sont munis d’un système de ventilation.

pdf 437 Kb 25-243_Diffusion.pdf

pour répondre à une demande d’accès. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

Update : July 30, 2025

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Statistiques sur la population carcérale

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2024-116 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le 2023 ou 2024 SAR, en référence à l’article 57.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

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