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dépenses supplémentaires ou une information finale Pour la période du 2025-11-01 au 2025-11-30 I indique une publication initiale, M indique une…

point de votre demande. … 2 2 Une décision distincte vous a été ou vous sera transmise par le ministère de l’Enseignement supérieur en réponse aux premier et…

se traduire par une plus grande accessibilité aux recours en milieu scolaire et résulter en une meilleure protection des droits des élèves et des parents. Le…

se traduire par une plus grande accessibilité aux recours en milieu scolaire et résulter en une meilleure protection des droits des élèves et des parents. Le…

se traduire par une plus grande accessibilité aux recours en milieu scolaire et résulter en une meilleure protection des droits des élèves et des parents. Le…

pour élargir l’accès à une intervention préventive structurée. Demande financière 2.9 M $ pour rejoindre jusqu’à 6 500 jeunes sur un cycle de 4 ans. Cette …

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Nous vous invitons également à consulter la décision rendue à une demande d’accès…

Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Nous vous invitons également à consulter la décision rendue à une demande d’accès…

preuve que le programme est terminé par l’ENPQ et du formulaire de réclamation par l’AR. • À la demande de l’AR, une avance de 50 % de la somme forfaitaire…