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inspectées en 2015-2016 sont les suivantes : le Service de police de la Ville de Repentigny, le Service de police de Laval, la Régie de police du Lac des…

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04 - Développement de stratégies de conservation et de gestion de l'eau en milieu agricole 128 992 146 992 70 871 58 121 Transfert 70 871 Ministère de…

d’être. o Banque de règles, de comportements attendus, de raisons d’être. o Banque de mesures de soutien et d’encadrement. o Banque de conséquences…

4-7; 4-10 de garantie de l’UMQ – 2-40; 2-68; 3-61; 4-9 de gestion et de mise en valeur du territoire – 1-8; 4-16 de redevances règlementaires – 2-35; 4-17;…

foncière – 4-41 Deniers affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – 4-157…

ion de la prison Tanguay, veuillez nous fournir les documents, notes, avis, analyses produites au sujet de la relocalisation et du choix de l’emplacement de…

ion de la prison Tanguay, veuillez nous fournir les documents, notes, avis, analyses produites au sujet de la relocalisation et du choix de l’emplacement de…

solidarité de Saint-Luc Renflouement du fonds de roulement de la coopérative afin de poursuivre l’offre de services et mettre en œuvre son plan de…

dernière fois l’évaluation en ligne ; ► Participer à la session d’information Objectif Intégration, au Québec. Modalités de l’évaluation en ligne La réussite…